Mentions légales

Article 1, Éditeur du site

Le site www.novagone.com est édité par la société :

• NOVAGONE
• SASU au capital de 2 000 €
• Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 940 111 347
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR77 940111347
• Siège social : 201 rue du Temple, 75003 Paris, France
• Directeur de la publication : Nathan Chartier
• Contact : contact@novagone.com

Article 2, Hébergement

Le site est hébergé par :

• Cloudflare, Inc.
• 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site : www.cloudflare.com

Le nom de domaine novagone.com est enregistré auprès d'Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.

Article 3, Accès au site

Le site est accessible à tout moment, 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. L'éditeur s'efforce d'assurer une accessibilité optimale mais ne peut garantir une continuité de service permanente.

Article 4, Collecte de données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site sont collectées exclusivement à des fins commerciales, pour répondre aux demandes des visiteurs et échanger sur un éventuel projet.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité des données qui vous concernent.

Les formulaires du site sont acheminés par le prestataire Formspree, Inc. (États-Unis), qui transmet votre message par courriel et n'en fait aucun autre usage. Les transferts hors Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Les données sont conservées pour une durée maximale de 12 mois après le dernier échange.

Pour exercer vos droits, écrivez à nathanchartier@novagone.com.

Article 5, Cookies et traceurs

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Article 6, Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, identité visuelle, photographies, éléments graphiques) sont la propriété exclusive de Novagone ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Article 7, Responsabilité

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Article 8, Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : avril 2026.